D'après ce que j'ai compris, les cv fiscaux d'une voiture peuvent évoluer au cours du temps en fonction de la fiscalite du moment.
Quelle est donc la valeur fiscale a déclarer a l'assurance ? Celle d'origine lors de la fabrication du véhicule ou la dernière basee sur calcul fiscal ?
En effet la prise en compte maintenant du co2 pourrait changer le nombre de cv d'une voiture.
Merci
Greg
CV fiscaux sur carte grise et assurance ?
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CV fiscaux sur carte grise et assurance ?
Dernière modification par frog le 03 févr. 2015 00:19, modifié 1 fois.
ATTENTION! Piloter une TVR peut créer exaltation,palpitations,essoufflement,flux sanguin augmenté et même une perte de contrôle de la vessie. Il est possible que votre égo se gonfle et que le sexe opposé trouve le pilote plus attrayant. Les Edgar (trad.)
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Re: CV fiscaux sur carte grise et assurance ?
Bonjour,
La réglementation n'est pas rétroactive. Ta voiture a donc la puissance fiscale de son année de production.
Salutations
La réglementation n'est pas rétroactive. Ta voiture a donc la puissance fiscale de son année de production.
Salutations
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Re: CV fiscaux sur carte grise et assurance ?
Oui, celle marquée sur ta carte grise Qui est celle calculee lors de sa production
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Re: CV fiscaux sur carte grise et assurance ?
Merci, cela ne s'applique pas aux véhicules importés pour lesquels une carte grise est calculée en fonction du barème fiscal actuel.
Je suis aussi curieux de comprendre comment cela change le coût de l'assurance, le CO2 n'a rien à voir avec le risque d'accident (pas directement) mais représente une grosse partie du calcul des cv fiscaux.
Je suis aussi curieux de comprendre comment cela change le coût de l'assurance, le CO2 n'a rien à voir avec le risque d'accident (pas directement) mais représente une grosse partie du calcul des cv fiscaux.
ATTENTION! Piloter une TVR peut créer exaltation,palpitations,essoufflement,flux sanguin augmenté et même une perte de contrôle de la vessie. Il est possible que votre égo se gonfle et que le sexe opposé trouve le pilote plus attrayant. Les Edgar (trad.)